Mouvement Démocrate du Nord Isère. Avec F Bayrou

Chers amis,

Notre dernier Conseil Départemental a défini l'organisation de notre prochaine Assemblée Générale et les conditions du renouvellement de nos instances.

Notre prochaine Assemblée Générale aura lieu le
Dimanche 29 Juin à partir de 10h00
en un lieu que nous vous communiquerons ultérieurement.
(recherche de salle dans un endroit convivial)

Ordre du jour :

• 10h00 : accueil des participants
• 10h30 : Assemblée Générale Statutaire
• - Rapport du Trésorier - vote
• - Rapport du Président des jeunes MODEM
• - Rapport du délégué départemental
• - Rapport moral du Président - vote
• 11h15 : débat sur l'organisation de la fédération et la vie du MODEM - politique Générale
• 12h30 : vote sur le renouvellement de nos instances
• 13h00 : apéritif et repas en commun - Annonce des résultats du vote
• Après midi : détente et discussions thématiques (à préciser)

Des informations plus précises vous seront communiquées ultérieurement sur le déroulement de la journée

Elections des instances départementales :

Selon les nouvelles modalités du règlement intérieur national, elles se déroulent de la façon suivante :
Il y a 2 scrutins le même jour:

• - l'élection du Conseil départemental (qui élira par la suite un bureau dont la structure sera déterminée lors de l'Assemblée générale)
• - élection de la "Présidence" du Mouvement

Pour la sincérité du scrutin, le délégué départemental, Morad BACHIR-CHERIF ( morad.bachir©wanadoo.fr ) qui n'est pas soumis à élection et donc pas candidat, assurera la réception des candidatures et veillera à la régularité du scrutin, en liaison avec les candidats.

Le Conseil départemental (76 personnes + membres de droit):
L'élection se fait par scrutin de liste à la proportionnelle à la plus forte moyenne.
(Sont membres de droit : la Présidence, les Conseillers généraux et régionaux, les parlementaires, les Maires, les conseillers nationaux, le délégué départemental, le président des jeunes, le trésorier.)

Les listes doivent comporter 76 noms et être paritaires. Des listes comportant au moins la moitié des candidats (38 personnes) sont autorisées. Elles ne peuvent donc pas être composées de moins de 38 personnes.
Tous les candidats et électeurs doivent être adhérents du Mouvement depuis au moins 2 mois à la date du scrutin et doivent être à jour de cotisation 2008 le jour de l'AG. Possibilité de se mettre à jour sur place en arrivant.
Les listes candidates doivent être communiquées au siège de la fédération MODEM, 9 place Paul Vallier 38 000 Grenoble à l'attention du secrétaire départemental AVANT LE 20 JUIN

Compte tenu de la difficulté de constituer des listes de cette importance, il est prévu que les personnes désirant déposer une liste d'au moins 38 noms et d'au plus 76 puissent se faire connaître auprès de Morad BACHIR-CHERIF morad.bachir©wanadoo.fr avant le 10 juin dernier délai.
Les noms et coordonnées des têtes de liste déclarées seront communiquées aux adhérents par mail et affichées sur le site du MODEM (www.modem38.org).
Ceux qui souhaitent faire partie d'une liste pourront ainsi se mettre en contact avec les candidats potentiels pour la constitution des listes avant le 20 juin.
Les listes candidates seront communiquées aux adhérents avec les professions de foi après le 20 juin.

Le vote aura lieu le jour de l'Assemblée Générale, le 29 juin.

La "Présidence":

• Le règlement intérieur prévoit l'élection d'une présidence collégiale de 5 personnes (1 Président et 4 vice-présidents)
• L' élection se fait par scrutin de liste à la proportionnelle à la plus forte moyenne. Le scrutin est à 2 tours, sans possibilité de fusion entre les 2 tours. Il faut au moins 10% des suffrages exprimés pour se maintenir. La liste arrivée en tête au premier tour est élue si elle réalise au moins 40% des suffrages exprimés. Si aucune liste ne réalise 40%, un 2ème tour est organisé.
• La liste arrivée en tête emporte au moins 3 sièges, les 2 autres étant répartis à la proportionnelle à la plus forte moyenne entre toutes les listes.
• La tête de liste de la liste arrivée en tête est automatiquement élue Président du Mouvement départemental.
• Les listes doivent comporter 5 noms et être paritaires.
• Tous les candidats et électeurs doivent être adhérents du Mouvement depuis au moins 2 mois à la date du scrutin et doivent être à jour de cotisation 2008 le jour de l'AG.
• Les listes candidates doivent être communiquées au siège de la fédération MODEM, 9 place Paul Vallier 38000 Grenoble à l'attention du secrétaire départemental AVANT LE 20 JUIN
• Les personnes désirant déposer une liste doivent se faire connaître auprès de Morad BACHIR-CHERIF morad.bachir©wanadoo.fr avant le 10 juin dernier délai.
• Les noms et coordonnées des têtes de liste déclarées seront communiquées aux adhérents par mail et affichées sur le site du MODEM (www.modem38.org).
• Ceux qui souhaitent faire partie d'une liste pourront ainsi se mettre en contact avec les candidats potentiels pour la constitution des listes avant le 20 juin.
• Les listes candidates seront communiquées aux adhérents avec les professions de foi après le 20 juin.

Le vote aura lieu le jour de l'Assemblée Générale, le 29 juin.

Les membres de la Présidence s'obligent à une action solidaire.

On peut être candidat aux 2 élections, tout en sachant que les membres élus à la Présidence sont membres de droit du Conseil départemental.

• Le vote se fait sur place le 29 juin.
• Une procuration par adhérent (avec photocopie de la carte d'identité ou d'adhérent du mandant) est possible.
• Le vote pouvant se faire sur 2 tours, le vote par correspondance n'est matériellement pas possible.

Pour tout renseignement complémentaire, n'hésitez pas à nous le signaler rapidement.

Cette AG et ce renouvellement sont très importants pour la vie de la fédération.
Votre participation active est donc souhaitée.

Bien amicalement
Philippe de LONGEVIALLE
Président Mouvement Démocrate Isère (MODEM)

Le 14 mai s'est déroulée la première réunion du Conseil national du Mouvement Démocrate. Nous l'avons préparée de façon participative, nous y sommes impliqués et sommes heureux d'en publier ici un compte-rendu, rédigé par Delphine Bense.

Nos emplois du temps respectifs ne permettent certes pas une mise en ligne instantanée, mais nous tenons fortement à faire cet exercice, car il illustre cette nouvelle façon de faire de la politique que nous appelons de nos voeux : il installe la culture de "rendre compte" en tant qu'élu, et met en avant nos 3 grands principes "Transparence - Exemplarité - Confiance".
N'hésitez pas à apporter vos commentaires et suggestions.

Vos élus au Conseil national
Lionel Lacassagne, Delphine Bense, Guillaume Haudebourg, Anne Pellet + Rosalie Kerdo (Drôme), qui a rejoint notre équipe

Le 14 mai 2008 a eu lieu le premier Conseil national du Mouvement Démocrate. L’ordre du jour a été exclusivement consacré au vote du règlement intérieur et des multiples amendements qui étaient proposés.

Deux points me semblent fondamentaux. D’une part les modalités de vote et l’organisation de la présidence des mouvements départementaux et, d’autre part, l’amendement porté par Lionel Lacassagne sur la composition du Comité de conciliation et de contrôle.

L’organisation de la présidence et son mode d’élection ont donné lieu à d’âpres discussions. Au vu des questionnaires, une grande majorité des adhérents souhaitaient une présidence collégiale élue à la proportionnelle intégrale. Néanmoins, pour des raisons évidentes de dissolution des responsabilités et des prises de décisions difficiles, particulièrement dans les Mouvements départementaux en proie à des querelles d’orientation ou de personnes, le mode de scrutin a été modifié. Une prime à la liste arrivée en tête a été votée. Ainsi, est président la personne tête de liste de la liste arrivée en tête. Cette liste doit rassembler 40% des suffrages exprimés et recueille 3 sièges sur 5. Les deux autres sièges sont répartis à la proportionnelle à la plus forte moyenne. Si aucune des listes n’atteint ce seuil, un second tour est organisé. Seules les listes ayant atteint le seuil de 10% des exprimés peuvent se maintenir. Les fusions de listes sont interdites entre les deux tours. Le mode de scrutin reste identique. C'est en fait un modèle proche de celui des Conseils municipaux qui a été voté, conciliant pragmatisme et souci d'ouverture !

La présidence des mouvements départementaux sera donc collégiale, avec un président et quatre vice-présidents. Chacun aura pour charge une ou plusieurs missions, en fonction de ses compétences (administration générale, relation extérieure, accueil et formations des adhérents…).

Le Comité de conciliation et de contrôle, pour sa part, s’apparente au « tribunal » du Mouvement Démocrate. Il tranche les litiges, prononce les exclusions… Il nous a semblé important de défendre l'idée que, pour des raisons d'équilibre et de séparation des pouvoirs, au minimum un tiers des membres du Comité de conciliation et de contrôle n'appartiennent pas au Bureau executif national. C'est le sens de l'amendement porté par Lionel, qui a été accepté.

Concrètement, tout adhérent agréé par le bureau du Mouvement départemental auquel il est rattaché peut présenter sa candidature auprès du Bureau executif national.

Le prochain conseil national se tiendra le samedi 7 juin. La validation des membres du Comité de conciliation et de contrôle selon ces nouvelles règles ainsi qu'un débat de politique générale font partie de l'ordre du jour. La réversion financière aux Mouvements départementaux, évoquée le 14 mai, ne semble pas prévue, mais nous l'aborderons sans doute. N'hésitez pas à nous faire part de toute remarque et/ou suggestion, via ce blog.

Delphine Bense
Conseillère nationale
Savoie